1. Dispositions concernant les parents

1.1 Engagement et fonctionnement du club

• L'ASSA est un club sportif et non une structure de garde.
• Son bon fonctionnement repose sur l'implication et la collaboration des parents.
• Les parents s'engagent à accompagner leur enfant lors des matchs et à s'organiser avec les autres parents de l'équipe afin d'assurer les tâches nécessaires au bon déroulement des rencontres (chronométrage, feuille de match, 24 secondes ou délégué).

1.2 Cotisation

• La cotisation annuelle de l'enfant doit être réglée au plus tard le 30 septembre.
• Un échelonnement de paiement peut être accordé exceptionnellement par le comité, sur demande écrite adressée au trésorier du club.
• Tout membre dont la cotisation n'est pas réglée à l'échéance fixée ne pourra plus participer aux entraînements ni aux compétitions.

1.3 Assiduité

• La présence de l'enfant est obligatoire aux entraînements et aux matchs.
• En cas d'absence prévisible, les parents préviennent l'entraîneur au minimum 24 heures à l'avance.
• Une absence non justifiée répétée peut entraîner l'exclusion temporaire de l'équipe.

1.4 Comportement lors des rencontres

• Les parents sont tenus d'adopter un comportement exemplaire lors des matchs.
• Tout comportement irrespectueux envers les arbitres, les adversaires ou les officiels peut entraîner des sanctions pour le joueur et/ou ses parents.
• Les consignes de l'entraîneur sont seules habilitées à guider les joueurs pendant la rencontre.

2. Dispositions concernant les joueurs

2.1 Comportement général

• Les joueurs doivent respecter leurs coéquipiers, leurs adversaires, les arbitres et les entraîneurs.
• Tout comportement irrespectueux, agressif ou contraire à l'esprit sportif est passible de sanctions.
• Les joueurs veillent à entretenir une bonne tenue vestimentaire lors des rencontres officielles.

2.2 Entraînements

• Les joueurs se présentent à l'entraînement avec le matériel adéquat (chaussures de sport propres, tenue de basket).
• Les téléphones portables doivent être rangés pendant les séances d'entraînement.
• Le joueur prend soin du matériel et des installations mis à sa disposition.

2.3 Règles anti-dopage et comportements interdits

• Toute consommation de substances illicites est strictement interdite.
• Le club respecte et applique la réglementation anti-dopage en vigueur.
• Toute infraction constatée entraînera une suspension immédiate et un signalement aux autorités compétentes.

3. Dispositions concernant les entraîneurs

3.1 Rôle et responsabilités

• L'entraîneur est responsable de l'encadrement sportif et du bien-être des joueurs qui lui sont confiés.
• Il veille à l'application du règlement intérieur au sein de son groupe.
• Il communique régulièrement avec les parents sur l'évolution de leurs enfants.

3.2 Qualifications

• Tout entraîneur doit être en possession d'un brevet d'entraîneur valide délivré par la fédération compétente ou s'engager dans un parcours de formation.
• Les entraîneurs bénévoles sont soumis aux mêmes exigences comportementales que les entraîneurs rémunérés.

4. Sanctions

4.1 Procédure

• Toute infraction au présent règlement fera l'objet d'un avertissement écrit adressé au joueur et/ou à ses parents.
• En cas de récidive, le comité peut prononcer une suspension temporaire ou définitive.
• Le joueur sanctionné peut introduire un recours auprès du comité dans un délai de 15 jours suivant la notification de la sanction.

4.2 Remboursement

• En cas de renvoi pour faute grave, aucun remboursement de cotisation ne sera effectué.
• En cas de départ volontaire en cours de saison, la cotisation reste acquise au club.

5. Dispositions finales

• Le présent règlement est approuvé par le comité et s'impose à tous les membres du club.
• Il est remis à chaque famille lors de l'inscription et est disponible sur le site internet du club.
• Le comité se réserve le droit de le modifier à tout moment ; les membres en seront informés par écrit.
• L'inscription au club vaut acceptation du présent règlement d'ordre intérieur.